Réunion du 19 juin 2026
- Convocation du 19 juin 2026
- DELIB 2026 06 19 001 Adoption du compte de gestion du CCAS pour l'exercice 2
- DELIB 2026 06 19 002 Adoption du CA du CCAS pour l'exercice 2025 et reprise
- DELIB 2026 06 19 003 Affectation et intégration des résultats du budget du C
- DELIB 2026 06 19 004 Budget principal décision modificative n°1 (2)-tampon
- DELIB 2026 06 19 005 Instauration de la Taxe sur la Publicité Extérieure TPE
- DELIB 2026 06 19 006 Révision des modalités d'application de la Taxe d'Aména
- DELIB 2026 04 24 007 Ouverture de postes des emplois saisonniers techniques
- DELIB 2026 06 19 008 Définition des délégations consenties du conseil munici
- DELIB 2026 03 21 009 Désignation des membres des commissions communales facu
- DELIB 2026 04 24 010 Désignation des membres pour la composition du jury cri
- DELIB 2026 06 19 011 Désignation du correspondant Défense-tampon
Réunion du 24 avril 2026
- Convocation du conseil municipal
- Compte rendu du conseil municipal du 24 avril 2026
- Procès verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2026
- Délib 2026-04-24-001 - Approbation du compte de gestion du budget principal communal pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-002 - Approbation du compte administratif du budget principal communal pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-003 - Affectation du résultat du budget principal communal pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-004 - Adoption du budget principal communal pour l’exercice 2026
- Délib 2026-04-24-005 - Approbation du compte de gestion du budget annexe dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-006 - Approbation du compte administratif du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-007 - Affectation du resultat du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2025
- Délib 2026-04-24-008 - Adoption du budget annexe du lotissement dit du sentier de Bouchain pour l'exercice 2026
- Délib 2026-04-24-009 - Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations pour l’exercice 2026
- Délib 2026-04-24-010 - Définition des indemnités de fonction des membres du conseil municipal
- Délib 2026-04-24-011 - Définition d’une enveloppe d’indemnité de frais de représentation du maire
- Délib 2026-04-24-012 - Définition des taux d'imposition pour l'exercice 2026
- Délib 2026-04-24-013 - Désignation des membres délégués au Syndicat Intercommunal de Distribution d’énergie Electrique et de Gaz de l’Arrondissement de Valencienn
- Délib 2026-04-24-014 - Désignation des membres délégués au SYndicat Mixte du Sud-Est de l'Escaut
- Délib 2026-04-24-015 - Désignation des membresdélégués défense incendie au Syndicat Intercommunale de Distribution d’Eau du Nord - Syndicat Intercommunal d’Assain
Réunion du 31 mars 2026
- Convocation du conseil municipal
- Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2026
- Délibération 2026-03-21-001-Définition des délégations consenties du conseil municipal au maire
- Délibération 2026-03-21-002-Élection des membres de la commission d’appel d’offres, de délégation de service public et du jury de concours
- Délibération 2026-03-21-003-Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
- Délibération 2026-03-21-004-Désignation des membres délégués au syndicat d’assainissement d’Hordain, Bouchain, Lieu-Saint-Amand et Avesnes-le-sec
- Délibération 2026-03-21-005-Désignation des membres des commissions communales facultatives
- Délibération 2026-03-21-006-Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale – CCAS
- Délibération 2026-03-21-007-Définition des indemnités de fonction des membres du conseil municipal
- Délibération 2026-03-21-008-Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Réunion du 21 mars 2026
- Convocation conseil municipal
- DELIB 2026 03 21 001 Définition du nombre de postes d'adjoint au maire-tampo